Aller au contenu
Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales et utilisation du site
 
1.    Présentation de notre site
 
Ce site est la propriété de l’entreprise KAVAL.
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
 
Adresse sociale : 155 BIS Avenue Carnot, 78700 Conflans-Sainte-Honorine
Adresse mail :  contact@kaval-ethique.fr
Téléphone: 0781583006
Adresse du site : www.kaval-ethique.fr
Responsable de la publication : Valérie Canonge
 
Hébergeur du site : OVH SA
2 rue Kelleermann, 59100 Roubaix
Tél. 09.72.37.97.74
 
 
Photos:
Merci à Angès Gelin de Tant de Lumière Photographie pour les beaux clichés réalisés dans mon atelier 😉
 
 
2.    Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
 
En utilisant notre site www.kaval-ethique.fr vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Valérie Canonge à tout moment.
 
 
3. Les produits ou services proposés par Kaval
 
En accord avec sa politique de communication, le site www.kaval-ethique.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les produits et services proposés par Kaval, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : l’ entreprise ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.kaval-ethique.fr. 
 
 
4. Limitations contractuelles
 
Les informations retranscrites sur notre site web www.kaval-ethique.fr font l’objet de démarches qualitatives. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@kaval-ethique.fr.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site www.kaval-ethique.fr ne sont pas sous le contrôle de notre entreprise. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet. Par ailleurs, Kaval ne peut être tenue responsable pour toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.kaval-ethique.fr qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).
 
 
5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
 
Tous les éléments accessibles sur le site www.kaval-ethique.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de Valérie Canonge, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Ainsi, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et susceptible de faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.